I – L’entreprise :

Collectif des Forces Vives de la Diaspora
Adresse du siège : 22 rue Frédéric Joliot-Currie, 93120 La Courneuve, France

Tél : +33 7 45 75 19 14
Email : forcesvives242@gmail.com
Créateur : moukiweb.com
Directeur de publication : Collectif des Forces Vives de la Diaspora

II -Hébergement

L’hébergement du site internet moukiweb.com est assuré par : PlanetHoster
Adresse : 4416 Rue Louis B. Mayer, Laval, QUEBEC H7P 0G1, Canada.
Tél : +1 855 774-4678

III – Conditions d’utilisation générale

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites et qui sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, elles s’imposent aux utilisateurs du site qui sont donc invités à les consulter régulièrement.
Ce site est mis à jour de manière régulière et reste normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le Collectif des Forces Vives de la Diaspora, ou survenir chez l’hébergeur, qui s’efforceront alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de la maintenance.

IV – Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le Collectif des Forces Vives de la Diaspora s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

V – Données personnelles

Au Maroc, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 09-08 dans son article premier.
A l’occasion de l’utilisation du site, pourront être recueillis : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site , son fournisseur d’accès ainsi que son adresse IP.
En tout état de cause, le Collectif des Forces Vives de la Diaspora ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

VI – Propriété intellectuelle

L’intégralité du site icfg-international.org est protégé par les législations marocaines et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés.
Toutes reproductions et représentations sont soumises à l’accord exprès et préalable de le Collectif des Forces Vives de la Diaspora. Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Collectif des Forces Vives de la Diaspora du  et son logo, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit le Collectif des Forces Vives de la Diaspora.

VII – Limitation de responsabilité

Le site utilise le CMS WordPress
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
La responsabilité du Collectif des Forces Vives de la Diaspora ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au site.

VIII – Cookies

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Les seuls cookies utilisés par le site sont ceux destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours.

IX – Droit applicable

Le présent site est soumis au droit congolais, et français.